Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE CREATION
SA Champagne Vilmart & Cie Société anonyme

Numéro de dépôt :
97698070
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
02/10/2017

Présentation de la marque CUVEE CREATION

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA Champagne Vilmart & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CUVEE CREATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA Champagne Vilmart & Cie domicilié(e) 4 rue de la république,51500 RILLY LA MONTAGNE (dossier no 2345473) - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 076 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Champagne Vilmart & Cie domicilié(e) 4 rue de la république,51500 RILLY LA MONTAGNE (dossier no 2345473) - 51500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE CREATION est expirée depuis le 2 octobre 2017.

SA Champagne Vilmart & Cie a également déposé les autres marques suivantes : V Depuis 1890 Vilmart Et Cie GRAND CELLIER D'OR 2000


SA Champagne Vilmart & Cie Société anonyme - 4 rue de la république,51500 RILLY LA MONTAGNE (dossier no 2345473) - 51500 - France - SIREN 308076744


SA Champagne Vilmart & Cie - 4 rue de la république,51500 RILLY LA MONTAGNE (dossier no 2345473) - 51500 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345473 - Publication au BOPI 2007-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Produits de provenance Française à savoir: CHAMPAGNE